Avis de non-responsabilité
Dernière mise à jour : 1 décembre 2023
1. Informations générales
Les informations fournies sur ce site web et dans le cadre de nos services sont destinées à des fins d'information générale uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations exactes et à jour, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations pour votre situation particulière.
2. Absence de conseil personnalisé sans contrat
Les informations disponibles sur notre site web ne constituent pas des conseils professionnels personnalisés. Pour obtenir des conseils adaptés à votre situation spécifique, veuillez nous contacter directement afin d'établir une relation client-prestataire formelle.
3. Non-garantie de résultats
torivalthum ne garantit aucun résultat spécifique lié à l'utilisation de nos services. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. La situation économique, fiscale et légale de chaque entreprise est unique et peut évoluer en fonction de nombreux facteurs externes que nous ne pouvons contrôler.
4. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, torivalthum décline toute responsabilité pour :
- Les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services;
- Les pertes économiques, y compris la perte de revenus, de bénéfices, de contrats, d'affaires ou d'économies anticipées;
- La perte de données ou d'informations;
- Les décisions prises sur la base d'informations générales fournies sans contrat spécifique;
- L'inadéquation de nos services à vos besoins spécifiques.
5. Pas de garantie concernant les tiers
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6. Absence de relation fiduciaire
À moins qu'une relation contractuelle spécifique ne soit établie, aucune relation fiduciaire n'est créée entre vous et torivalthum. Le simple fait de consulter notre site web ou de nous contacter ne crée pas une relation client-prestataire.
7. Obligation de vérification
Il est de votre responsabilité de vérifier que les informations sur lesquelles vous vous appuyez sont complètes, exactes et à jour. Les informations comptables, fiscales et juridiques peuvent changer rapidement, et nous ne pouvons garantir que notre site reflète toujours la législation en vigueur.
8. Modifications de l'avis de non-responsabilité
Nous nous réservons le droit de modifier cet avis de non-responsabilité à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web.
9. Contact
Pour toute question concernant cet avis de non-responsabilité, veuillez nous contacter :
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Téléphone: +33 1 85 49 20 27